Le week-end est souvent le moment privilégié pour s’occuper de son jardin et tondre sa pelouse. Cette activité, aussi banale soit-elle, est pourtant l’une des principales sources de conflits de voisinage. Le bruit d’une tondeuse à gazon peut rapidement devenir une nuisance sonore insupportable, surtout pendant les heures de repos. Pour préserver la quiétude de chacun, l’utilisation des engins de jardinage bruyants est strictement encadrée par la loi en France. Le non-respect de ces règles peut vous exposer à des plaintes, voire à une amende pour tapage. Mais alors, quels sont les horaires autorisés ? Quand peut-on passer la tondeuse le samedi ou le dimanche en toute légalité ?
Le cadre réglementaire : les plages horaires généralement admises
En France, il n’existe pas de loi nationale unique fixant des horaires précis pour la tonte de la pelouse, mais un cadre général recommandé par le Conseil National du Bruit. Ce sont ensuite les maires qui, par le biais d’arrêtés municipaux, adaptent et précisent ces règles pour leur commune. L’objectif est toujours le même : concilier le droit de chacun à entretenir son jardin et le droit au repos du voisinage. En règle générale, les horaires autorisés pour faire du bruit avec une tondeuse sont :
- Les jours de semaine (lundi au vendredi) : de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 19 h 30.
- Le samedi : de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h.
- Le dimanche : la tonte est tolérée uniquement le matin, généralement de 10 h à 12 h.
- Les jours fériés : ils sont traités comme un dimanche ; toute tonte est donc interdite.
Ces horaires représentent le consensus le plus répandu, mais seule la réglementation de votre commune fait foi. Le respect de ces plages horaires est la première marque de civisme envers votre voisinage. Faire tourner sa tondeuse en dehors de ces créneaux, c’est prendre le risque de voir un voisin excédé frapper à votre porte ou, dans le pire des cas, contacter les autorités pour tapage diurne.
S’informer sur les règles spécifiques à son lieu de vie
Le cadre général est un excellent guide, mais pour être certain d’être dans son droit, il est impératif de se renseigner sur les règles qui s’appliquent précisément à votre domicile. Celles-ci peuvent être définies par votre mairie ou, si vous vivez en appartement avec jardin, par votre copropriété.
Consulter les arrêtés municipaux : la source d’information officielle
La compétence de réglementer le bruit de voisinage sur le territoire d’une commune revient au maire. Cette réglementation est formalisée dans un document appelé « arrêté municipal relatif au bruit ». C’est ce texte qui fait autorité et qui fixe les horaires autorisés pour tous les travaux bruyants, y compris la tonte du gazon. Pour le consulter, la méthode la plus simple est de vous rendre sur le site internet de votre mairie.
Une recherche avec les termes « bruit » ou « nuisances sonores » vous mènera souvent vers le document PDF à télécharger. Si l’information n’est pas en ligne, un simple appel téléphonique ou un passage à l’accueil de la mairie vous permettra d’obtenir la réponse. Ne négligez pas cette étape : certaines communes peuvent avoir des horaires plus stricts, interdisant par exemple totalement la tonte le dimanche.
Le cas particulier de la copropriété et des jours fériés
Si vous habitez dans une résidence en copropriété, une seconde strate de règles s’ajoute. Le règlement de copropriété, que chaque propriétaire est tenu de respecter, peut imposer des horaires encore plus restrictifs que ceux de l’arrêté municipal. L’objectif est de garantir la tranquillité au sein d’un habitat plus dense. Il est très fréquent que ces règlements interdisent purement et simplement l’utilisation d’une tondeuse ou de tout autre appareil bruyant le dimanche et les jours fériés.
Avant de démarrer votre tondeuse, consultez ce document ou renseigner auprès de votre syndic. Concernant les jours fériés, la règle quasi universelle est de les assimiler à un dimanche. La tonte de la pelouse y est donc proscrite dans la grande majorité des communes. Il est donc plus sage de planifier l’entretien de votre gazon un autre jour pour respecter la quiétude de votre voisinage.
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